{"id":9118,"date":"2025-11-18T09:52:47","date_gmt":"2025-11-18T08:52:47","guid":{"rendered":"https:\/\/www.digitron.be\/?page_id=9118"},"modified":"2025-11-18T09:54:50","modified_gmt":"2025-11-18T08:54:50","slug":"algemene-verkoopsvoorwaarden","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"
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Digitron Industrial Systems BV - Version : Nov '25<\/strong><\/h2>\n

1. D\u00e9finitions<\/h3>\n

Vendeur\" : Digitron Industrial Systems BV, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Nijverheidsstraat 24, 2390 Malle, enregistr\u00e9 dans la CBE sous le num\u00e9ro BE0461.939.734.
\n1.2 \"Client\" : tout client professionnel (entreprise) qui ach\u00e8te des biens et\/ou des services au vendeur. Le vendeur livre exclusivement \u00e0 des clients B2B (et non \u00e0 des consommateurs).
\n1.3 \"Produits\" : tous les produits, composants, installations et services connexes offerts par le vendeur, y compris, mais sans s'y limiter, les cam\u00e9ras de vision, les lecteurs de codes-barres, le mat\u00e9riel connexe, les logiciels, la configuration, l'assemblage et la mise en service.<\/p>\n

2. Champ d'application<\/h3>\n

2.1. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s'appliquent \u00e0 toutes les offres, demandes de prix, confirmations de commande, ventes, livraisons et services du vendeur, sauf si les parties en conviennent autrement par \u00e9crit.
\n2.2. Les conditions (d'achat) du client ne sont pas applicables, m\u00eame si elles sont post\u00e9rieures dans le temps, \u00e0 moins que le vendeur ne les ait accept\u00e9es pr\u00e9alablement et express\u00e9ment par \u00e9crit.
\n2.3. Les d\u00e9rogations aux pr\u00e9sentes conditions ne sont valables que si elles sont confirm\u00e9es par \u00e9crit par le vendeur. Dans ce cas, les autres dispositions restent int\u00e9gralement d'application.<\/p>\n

3. Offres et formation de l'accord<\/h3>\n

3.1. Toutes les offres et listes de prix du vendeur sont non contraignantes et purement informatives, sauf indication contraire expresse.
\n3.2. Sauf indication contraire, les offres sont valables pendant trente (30) jours calendaires \u00e0 compter de la date de l'offre.
\n3.3. Un contrat n'entre en vigueur qu'apr\u00e8s confirmation \u00e9crite de la commande par le vendeur ou \u00e0 partir du moment o\u00f9 le vendeur commence \u00e0 ex\u00e9cuter la commande.
\n3.4. Les modifications d'une commande \u00e0 la demande du Client ne sont valables qu'apr\u00e8s acceptation \u00e9crite du Vendeur. Les \u00e9ventuels frais et d\u00e9lais suppl\u00e9mentaires sont enti\u00e8rement \u00e0 charge du client.<\/p>\n

4. Les prix<\/h4>\n

4.1. Tous les prix sont exprim\u00e9s en euros et s'entendent hors TVA, taxes, pr\u00e9l\u00e8vements, frais de transport, d'emballage, d'assurance et d'installation, sauf indication contraire.
\n4.2. Sauf indication contraire, tous les prix s'entendent hors TVA 21%.
\n4.3. Si, apr\u00e8s la date du devis ou de la confirmation de commande, un ou plusieurs facteurs de prix de revient (tels que les salaires, les charges sociales, les prix des mati\u00e8res premi\u00e8res, les co\u00fbts de l'\u00e9nergie ou du transport, les taux de change, les droits d'importation ou la TVA) augmentent, le vendeur peut adapter les prix proportionnellement.
\n4.4. Pour les livraisons en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas, sauf accord contraire, des frais de transport fixes de 25,00 EUR par envoi sont appliqu\u00e9s pour les colis < 20 kg et < 150 cm. Pour les envois plus importants ou plus lourds, ou pour les livraisons en dehors de ces pays, des tarifs distincts sont appliqu\u00e9s sur demande.
\n4.5. Pour les commandes dont la valeur nette des marchandises est inf\u00e9rieure \u00e0 250,00 EUR (hors TVA), des frais de traitement de 8,00 EUR sont factur\u00e9s.
\n4.6. Les remises \u00e9ventuelles sont accord\u00e9es une seule fois et ne conf\u00e8rent aucun droit pour les livraisons ult\u00e9rieures.<\/p>\n

5. D\u00e9lais de livraison<\/h4>\n

5.1. Les d\u00e9lais de livraison sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif et ne constituent pas une obligation de r\u00e9sultat, sauf convention contraire expresse.
\n5.2. Le d\u00e9passement du d\u00e9lai de livraison, pour quelque raison que ce soit, ne donne pas droit \u00e0 une indemnisation, \u00e0 une remise ou \u00e0 la r\u00e9siliation du contrat, sauf en cas d'intention ou de n\u00e9gligence grave de la part du vendeur.
\n5.3. Le d\u00e9lai de livraison ne commence \u00e0 courir qu'apr\u00e8s r\u00e9ception de toutes les informations et de tous les documents \u00e0 fournir par le client et apr\u00e8s le paiement int\u00e9gral de tous les acomptes convenus.<\/p>\n

6. Livraison, transfert des risques et transport<\/h4>\n

6.1. Sauf convention contraire, la livraison est effectu\u00e9e \"EX WORKS\" dans l'entrep\u00f4t du vendeur (Incoterms\u00ae derni\u00e8re version).
\n6.2. Le risque est transf\u00e9r\u00e9 au client d\u00e8s que les marchandises quittent l'entrep\u00f4t du vendeur ou, si le client organise lui-m\u00eame le transport, au moment o\u00f9 les marchandises sont mises \u00e0 disposition.
\n6.3. Le transport et l'assurance sont \u00e0 la charge et aux risques du client, m\u00eame s'ils sont organis\u00e9s par le vendeur.
\n6.4. Les frais suppl\u00e9mentaires r\u00e9sultant d'une adresse incorrecte ou incompl\u00e8te, d'une absence \u00e0 la livraison ou d'autres circonstances caus\u00e9es par le client sont enti\u00e8rement \u00e0 la charge de ce dernier.<\/p>\n

7. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h4>\n

7.1. Les marchandises livr\u00e9es restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du vendeur jusqu'au paiement int\u00e9gral du principal, des frais et des int\u00e9r\u00eats.
\n7.2. Tant que la propri\u00e9t\u00e9 n'a pas \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e, le client ne peut pas mettre les marchandises en gage ni les grever de quelque mani\u00e8re que ce soit de s\u00fbret\u00e9s. La revente dans le cadre d'une activit\u00e9 commerciale normale reste autoris\u00e9e ; dans ce cas, la cr\u00e9ance du client sur son client se substitue automatiquement \u00e0 la marchandise.
\n7.3. En cas de non-paiement d'une cr\u00e9ance exigible, le vendeur peut reprendre possession des biens impay\u00e9s au lieu o\u00f9 ils se trouvent. Tous les frais qui en r\u00e9sultent sont \u00e0 la charge du client. Cette reprise ne constitue pas une r\u00e9siliation du contrat, sans pr\u00e9judice du droit du vendeur \u00e0 une indemnisation.<\/p>\n

8. Inspection et plaintes<\/h4>\n

8.1. Le client est tenu de contr\u00f4ler visuellement les marchandises livr\u00e9es d\u00e8s leur r\u00e9ception afin de s'assurer de leur quantit\u00e9, de leur identit\u00e9 et de l'absence de d\u00e9fauts visibles.
\n8.2. Les d\u00e9fauts visibles ou la non-conformit\u00e9 doivent, sous peine de d\u00e9ch\u00e9ance, \u00eatre signal\u00e9s par \u00e9crit et de mani\u00e8re motiv\u00e9e dans un d\u00e9lai de huit (8) jours calendrier \u00e0 compter de la livraison.
\n8.3. Les vices cach\u00e9s doivent, sous peine de d\u00e9ch\u00e9ance, \u00eatre signal\u00e9s par \u00e9crit et de mani\u00e8re motiv\u00e9e dans un d\u00e9lai de huit (8) jours calendrier \u00e0 compter de leur d\u00e9couverte et, en tout \u00e9tat de cause, au plus tard six (6) mois apr\u00e8s la livraison.
\n8.4. En cas de d\u00e9fauts, le vendeur a le droit, \u00e0 sa discr\u00e9tion, de r\u00e9parer, de remplacer ou de cr\u00e9diter les marchandises. Le client n'a pas droit \u00e0 des dommages-int\u00e9r\u00eats suppl\u00e9mentaires, sauf en cas d'intention ou de n\u00e9gligence grave de la part du vendeur.<\/p>\n

9. Garantie<\/h4>\n

9.1. Sauf accord \u00e9crit contraire, le vendeur accorde une garantie de douze (12) mois \u00e0 compter de la date de livraison contre les vices cach\u00e9s de mati\u00e8re et de construction.
\n9.2. La garantie est limit\u00e9e \u00e0 la r\u00e9paration gratuite ou au remplacement de la pi\u00e8ce d\u00e9fectueuse, au choix du vendeur, et uniquement si le d\u00e9faut ne r\u00e9sulte pas d'une mauvaise utilisation, d'un mauvais entretien, de modifications apport\u00e9es par le client ou des tiers, de conditions d'utilisation anormales ou d'une usure normale.
\n9.3. Sont exclus en tout \u00e9tat de cause tous les dommages indirects ou cons\u00e9cutifs (tels que les arr\u00eats de production, la perte de b\u00e9n\u00e9fices, la perte de donn\u00e9es ou de clients).<\/p>\n

10. Assemblage, installation et mise en service<\/h4>\n

10.1. Si le contrat porte (\u00e9galement) sur le montage, l'installation ou la mise en service de cam\u00e9ras de vision, de lecteurs de codes-barres ou d'autres syst\u00e8mes par le vendeur ou sous sa responsabilit\u00e9, le client est tenu de veiller \u00e0 ce que toutes les conditions pr\u00e9alables n\u00e9cessaires (accessibilit\u00e9, c\u00e2blage, r\u00e9seau, installations m\u00e9caniques, s\u00e9curit\u00e9, etc.
\n10.2. Les heures d'attente ou les d\u00e9placements suppl\u00e9mentaires r\u00e9sultant du non-respect de ces conditions pr\u00e9alables, ou de retards caus\u00e9s par le client ou des tiers, seront factur\u00e9s en sus aux taux horaires applicables et aux frais de d\u00e9placement du vendeur.
\n10.3. Apr\u00e8s la mise en service, un essai de fonctionnement est effectu\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la port\u00e9e convenue au pr\u00e9alable. Toute extension ou modification ult\u00e9rieure sera consid\u00e9r\u00e9e comme un travail suppl\u00e9mentaire et factur\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n

11. Responsabilit\u00e9<\/h4>\n

11.1. La responsabilit\u00e9 contractuelle et extracontractuelle totale du vendeur est limit\u00e9e, sauf intention ou n\u00e9gligence grave, au montant de la facture (hors TVA) de la livraison \u00e0 laquelle le dommage est directement li\u00e9, avec un maximum absolu de [MONTANT] EUR par r\u00e9clamation.
\n11.2. Le vendeur n'est jamais responsable des dommages indirects, des dommages cons\u00e9cutifs ou des pertes \u00e9conomiques, y compris, mais sans s'y limiter, le manque \u00e0 gagner, la perte de chiffre d'affaires, le temps d'arr\u00eat de la production ou la perte de donn\u00e9es.
\n11.3. Aucune disposition des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales n'exclut la responsabilit\u00e9 du vendeur en cas de faute intentionnelle, de n\u00e9gligence grave ou de d\u00e9c\u00e8s ou de dommages corporels caus\u00e9s par sa faute.<\/p>\n

12. Force majeure<\/h4>\n

12.1. On entend par force majeure toute circonstance qui emp\u00eache le vendeur d'ex\u00e9cuter le contrat en tout ou en partie et qui \u00e9chappe au contr\u00f4le raisonnable du vendeur, telle que, entre autres (liste non exhaustive) : la guerre, le terrorisme, l'incendie, les catastrophes naturelles, les pand\u00e9mies, les \u00e9pid\u00e9mies, les gr\u00e8ves, les lock-out, les pannes de machines, les d\u00e9faillances des installations \u00e9nerg\u00e9tiques ou de t\u00e9l\u00e9communication, les retards ou les d\u00e9faillances des fournisseurs ou des transporteurs.
\n12.2. En cas de force majeure, l'ex\u00e9cution des obligations du vendeur est suspendue pendant la dur\u00e9e de la situation de force majeure, sans que le client puisse pr\u00e9tendre \u00e0 une quelconque indemnisation.
\n12.3. Si la situation de force majeure dure plus de soixante (60) jours civils, les deux parties ont le droit de r\u00e9silier le contrat par \u00e9crit pour la partie non encore ex\u00e9cut\u00e9e, sans compensation mutuelle.<\/p>\n

13. Conditions de paiement<\/h4>\n

13.1. Sauf indication contraire sur la facture, toutes les factures sont payables dans les trente (30) jours calendrier \u00e0 compter de la date de facturation, nettes et sans escompte.
\n13.2. Les factures sont consid\u00e9r\u00e9es comme accept\u00e9es si elles ne font pas l'objet d'une contestation \u00e9crite et motiv\u00e9e dans les huit (8) jours calendaires suivant leur r\u00e9ception.<\/p>\n

14. Retard de paiement<\/h4>\n

14.1. En cas de non-paiement ou de paiement tardif, des int\u00e9r\u00eats sont dus sur le montant de la facture impay\u00e9e, de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable, au taux d'int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal pour les retards de paiement dans les transactions commerciales.
\n14.2 En outre, des frais de recouvrement fixes d'au moins quarante (40) EUR par facture impay\u00e9e sont dus de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable, sans pr\u00e9judice du droit du vendeur de r\u00e9clamer les frais de recouvrement raisonnables effectivement plus \u00e9lev\u00e9s.
\n14.3. Le non-paiement \u00e0 l'\u00e9ch\u00e9ance d'une facture rend imm\u00e9diatement et int\u00e9gralement exigibles toutes les autres factures, m\u00eame celles qui ne sont pas encore \u00e9chues.<\/p>\n

15. Suspension et dissolution<\/h4>\n

15.1. En cas d'insolvabilit\u00e9 (imminente) du client, de non-paiement ou de tout autre manquement contractuel grave, le vendeur peut suspendre l'ex\u00e9cution de ses obligations ou r\u00e9silier le contrat de plein droit et sans intervention judiciaire, par simple notification \u00e9crite.
\n15.2. En cas de r\u00e9siliation pour faute imputable au client, le vendeur a droit \u00e0 un d\u00e9dommagement pour toutes les prestations d\u00e9j\u00e0 livr\u00e9es, les frais encourus et le manque \u00e0 gagner, sans pr\u00e9judice du droit de prouver un pr\u00e9judice r\u00e9el plus \u00e9lev\u00e9.<\/p>\n

16. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h4>\n

16.1. Tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur les documents, plans, diagrammes, logiciels, dessins, calculs, devis et autres mat\u00e9riels fournis par ou au nom du vendeur restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du vendeur ou de ses conc\u00e9dants de licence.
\n16.2. Le client ne peut copier, transmettre ou utiliser ces documents et mat\u00e9riels \u00e0 des fins autres que l'ex\u00e9cution du contrat, sauf accord \u00e9crit pr\u00e9alable du vendeur.<\/p>\n

17. Traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h4>\n

17.1. Le Vendeur traite les donn\u00e9es personnelles des personnes de contact chez le Client dans le cadre de l'ex\u00e9cution du contrat et de la gestion de la client\u00e8le conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es (y compris le GDPR).
\n17.2. De plus amples informations sur ce traitement peuvent \u00eatre trouv\u00e9es dans la d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 du vendeur, disponible \u00e0 l'adresse suivante : [www.digitron.be\/privacy].<\/p>\n

18. Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/h4>\n

18.1. Tous les contrats conclus entre le vendeur et le client sont exclusivement r\u00e9gis par le droit belge.
\n18.2. En cas de litige, les tribunaux de la Cour d'Entreprise d'Anvers sont exclusivement comp\u00e9tents, sans pr\u00e9judice du droit du vendeur d'intenter une action devant le tribunal du si\u00e8ge social ou du lieu de r\u00e9sidence du client.<\/p>\n <\/div>\n <\/div>\n\n \n \n \n \n \n <\/div>\n<\/section>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/9118"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=9118"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/9118\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9122,"href":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/9118\/revisions\/9122"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.digitron.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=9118"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}